Mentions légales

EDITEUR DU SITE

Mairie de Kerlouan

rue de la cote des legendes
29890 kerlouan
Telephone: 02 98 83 93 13
Fax : 02 98 83 97 48

E mail: mairie.kerlouan@wanadoo.fr

Directeur de la publication : Christian COLLIOU

Webmaster : Anne Sophie QUEROU

 

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Charte graphique : ANAXIMANDRE
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre – OVH
Responsable du site : Christian COLLIOU
Equipe technique : Sylvain Guillou, Stéphane Péron
 

CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent : (art. 34 de la loi  » Informatique et Libertés  » du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Mairie de Kerlouan
rue de la cote des legendes
29890 kerlouan
Telephone: 02 98 83 93 13

E mail: mairiekerlouan.bzh

RESPONSABILITE

La responsabilité de la Mairie de Kerlouan ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, La Mairie de Kerlouan ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site  kerlouan.fr y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de La Mairie de Kerlouan . En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de la
Mairie de Kerlouan
Plusieures images libres de droits présentes sur le site proviennent du site unsplash.com

DUREE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la Mairie de Kerlouan sur le site www.kerlouan.fr

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.